Skip to main content

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par l’Agence Web WSF, propriétaire du site https://tecal-anodisation-aluminium.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

Société : TECAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
RCS* : Caen B 522280387
Propriétaire du site : M. Yann GOURVIL
Statut du propriétaire : Gérant
Capital social : 100 000 €
TVA intracommunautaire : FR76522280387
Adresse du siège social : 1, rue de l'Industrie 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : +33 (0)2 31 09 02 96
Directeur de publication : M. Yann GOURVIL
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

PRESTATAIRE TECHNIQUE :

Le présent site est la propriété de la Société WSF en terme de conception technique, graphique, développement et maintenance.

Forme juridique : SARL
RCS CAEN : 422 453 217 - Code NAF / APE : 6202A
Capital social : 10 000 €
TVA intracommunautaire : FR52422453217
Siège social : 1, rue Émile Desvaux 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 02 31 67 74 75
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site web : www.wsf.fr

HÉBERGEMENT :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement : WSF SARL – 1, rue Émile Desvaux - 14500 VIRE NORMANDIE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :

Le contenu rédactionnel du site web https://tecal-anodisation-aluminium.com appartient exclusivement à M. Yann GOURVIL. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Le site https://tecal-anodisation-aluminium.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site https://tecal-anodisation-aluminium.com, l'utilisateur accepte également l'installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS :

Toute information recueillie sur le site web https://tecal-anodisation-aluminium.com se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact, le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement à la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page de celle-ci.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

La société M. Yann GOURVIL utilise vos informations personnelles pour le bon traitement des commandes. En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (loi du 6 janvier 1978), droit que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., ou en effectuant votre demande par courrier, à l’adresse suivante : 1, rue de l'Industrie 14500 VIRE.